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Procdédures d'exploitation des produits forestiers

Procédure d'Exploitation, de Transformation et de Commercialisation des Produits Forestiers

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1 Procédure pour l’obtention d’autorisation d’ouverture de parc à bois 3959
2 Procédure pour l’exportation des produits forestiers par voie terrestre 3966
3 Dossier à fournir pour l’obtention de l’agrément d’exportation des produits forestiers 4194
4 Dossier à fournir pour l’obtention d’agrément pour la commercialisation du bois 5795
5 Procédure pour l’obtention d’un agrément d’installation et de fonctionnement d’usine 1976
6 Critères et conditions pour l’exploitation des autres produits secondaires 1388
7 Dossier pour l’obtention du permis de circulation des résidus de scierie 1154
8 Dossier pour l’obtention du permis d’exploitation de charbon de bois et de bois énergie à l’intérieur des plantations agro-industrielles ou forestières 2398
9 Dossier pour l’obtention du permis d’exploitation de charbon de bois et de bois énergie à l’intérieur des périmètres d’exploitation forestière et des usines de transformation du bois 3574
10 Procédure d’obtention d’agrément en qualité d’exploitant forestier 2213
11 Procédure pour l’obtention du permis de coupe d’essences plantées et d’autorisation de ramassage des rebus de bois de plantation 1968
12 Procédure pour les autorisations de reprises d’activités d’exploitation forestière annuelle 1493
 

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