Documentation
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT DE L'AUTORISATION DE CIRCULATION DE BOIS DE CHAUFFE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT D'AUTORISATION DE CIRCULATION DE BOIS DE SERVICE ET...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRANSPORT DE BOIS DE CHAUFFE ISSUS DES PLANTATIONS...
10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L...
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L'AUTORISATION DE DELOCALISATION D'USINE AU TITRE DE L'ANNEE 2024.
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ANNUELLE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS FORESTIERS...
10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L...
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L'AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPACITE DE PRODUCTION AU TITRE DE L'ANNEE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AGREMENT D'EXPORTATEUR DE PRODUITS FORESTIERS AU TITRE DE L'ANNEE 2024...
10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTIONT DE L...
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTIONT DE L'AGREMENT INDUSTRIEL POUR LA TRANSFORMATION DE BOIS D'OEUVRE AU TITRE DE L'...
10/11/2023
Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'...
Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation d'adjonction ou de remplacement d'outils de production au titre...
10/11/2023
Autorisation de transformation des résidus de bois 2024
Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation de transformation des résidus de bois au titre de l'année 2024...
27/11/2019
DECRET N°2019-978 relatif à la concession de la gestion du domaine forestier privé de l'état et des...
27/11/2019
DECRET N°2019-977 portant procedures de classement des forêts et des agro-forêts
09/10/2019
DECRET N°2019-829 du 09 0CTOBRE 2019 PORTANT MODALITES DE CREATION DES AGRO-FORETS
16/11/2021
Code Forestier
24/11/2020
DECRET N°2020-425 du 29 Avril 2020 Redéfinissant les limites de la forêt classée de l’Anguededou
24/11/2020
DECRET N°2020-424 du 29 Avril 2020 Définissant les modalités de protection des forêts sacrées
24/11/2020
DECRET N°2020-423 du 29 Avril 2020 Fixant les conditions de déboisement et déchiffrement dans le domaine forestier...
27/11/2019
DECRET N°2019-980 relatif à l'exploitation forestière dans le domaine forestier
30/10/2019
DECRET N°2019-897 portant création de la reserve naturelle de Mabi-Yaya
27/11/2019
DECRET N°2019-979 portant modalités d'amenagement des agro-forêts, d'exploitation des plantations agricoles...
27/11/2019
DECRET N°2019-978 relatif à la concession de la gestion du domaine forestier privé de l'état et des collectivités...
27/11/2019
DECRET N°2019-977 portant procedures de classement des forêts et des agro-forêts
31/10/2019
DECRET N°2019-896 portant redefinition des limites des forêts classées de Mabi et Yaya
30/10/2019
DECRET N°895-2019 portant modalités de classement de certaines forêts classées en parcs nationaux et réserves
09/10/2019
DÉCRET N°2019-828 portant création des Agro-Forêts