Documentation
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT DE L'AUTORISATION DE D'EXPLOITATION DE CHARBON DE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT DE L'AUTORISATION DE CIRCULATION DE BOIS DE CHAUFFE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT D'AUTORISATION DE CIRCULATION DE BOIS DE SERVICE ET...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE TRANSPORT DE BOIS DE CHAUFFE ISSUS DES PLANTATIONS...
10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L...
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L'AUTORISATION DE DELOCALISATION D'USINE AU TITRE DE L'ANNEE 2024.
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION ANNUELLE DE COMMERCIALISATION DE PRODUITS FORESTIERS...
10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L...
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTION DE L'AUTORISATION D'AUGMENTATION DE CAPACITE DE PRODUCTION AU TITRE DE L'ANNEE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AGREMENT D'EXPORTATEUR DE PRODUITS FORESTIERS AU TITRE DE L'ANNEE 2024...
10/11/2023
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTIONT DE L...
LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR L'OBTENTIONT DE L'AGREMENT INDUSTRIEL POUR LA TRANSFORMATION DE BOIS D'OEUVRE AU TITRE DE L'...
10/11/2023
Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'...
Liste des pièces à fournir pour l'obtention de l'autorisation d'adjonction ou de remplacement d'outils de production au titre...
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08/09/2021
DECRET 2021-439 DU 08 SEPTEMBRE 2021 PRECISANT LES CONDITIONS DE REDEFINITION DES LIMITES DES FORETS DU DOMAINE PRIVE...
08/09/2021
DECRET 2021-438 DU 08 SEPTEMBRE 2021 RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION ET D'OBTENTION DE L...
08/09/2021
DECRET 2021-437 DU 08 SEPTEMBRE 2021 FIXANT LE CADRE GENERAL DE LA GESTION DES FORETS CLASSEES DU DOMAINE FORESTIER...
07/07/2021
DECRET 2021-348 DU 07 JUILLET 2021 DEFINISSANT LES MODALITES D'ETABLISSEMENT DE LA NOMENCLATURE DES PRODUITS...
16/11/2021
DECRET 2021-27 DU 20 JANVIER 2021 RELATIF AUX CONDITIONS D'IMPORTATION, D'EXPORTATION ET INTRODUCTION EN COTE...
30/10/2019
DECRET N°2019-897 portant création de la reserve naturelle de Mabi-Yaya
30/10/2019
DECRET N°2019-896 portant redéfinition des limites des forêts classées de Mabi et Yaya
27/11/2019
DECRET N°2019-980 relatif à l'exploitation forestière dans le domaine forestier national
27/11/2019
DECRET N°2019-979 portant modalités d'amenagement des agro-forêts, d'exploitation des plantations agricoles...
30/10/2019
DECRET N°895-2019 portant modalités de classement de certaines forêts classées en parcs nationaux et reserves
27/11/2019
DECRET N°2019-978 relatif à la concession de la gestion du domaine forestier privé de l'état et des...
27/11/2019
DECRET N°2019-977 portant procedures de classement des forêts et des agro-forêts
09/10/2019
DECRET N°2019-829 du 09 0CTOBRE 2019 PORTANT MODALITES DE CREATION DES AGRO-FORETS
16/11/2021
Code Forestier
24/11/2020
DECRET N°2020-425 du 29 Avril 2020 Redéfinissant les limites de la forêt classée de l’Anguededou
12/05/2022
Cadre de gestion environnementale et Sociale_FIP-2-ESMF-11-03-2022-P175982
12/05/2022
Analyse des conflits sociaux_FIP-2 SCA 19-04 2022 Final Validé
12/05/2022
Plan de Gestion des Nuisibles_FIP-2-PGN--P175982
18/03/2022
Présentation du Minef au SIA 2022
30/06/2021
Rapport Risque : Secteur Des Eaux et Forêts 2019
31/12/2019
Rapport Bilan CFI_EN
31/12/2019
Rapport Bilan ICF_FR
Après deux ans de mise en œuvre de l’Initiative Cacao et Forêts, d’importants résultats ont été enregistrés, notamment en...