Documentation
13/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVERTURE ET DE GESTION DES PARCS RESERVES A LA...
13/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE D'AGREMENT D'EXPORTATEUR DE PRODUITS FORESTIERS NON LIGNEUX AU TITRE DE L...
13/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELLEMENT DES AUTORISATIONS D'EXPLOITATION D'ASPERGES,...
13/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'EXPLOITATION DE CURE-DENTS AU...
13/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELLEMENT D' AUTORISATION D'EXPLOITATION ET DE TRANSPORT DU...
13/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELLEMENT DES AUTORISATIONS D'EXPLOITATION DE CHARBON DE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE D'EXPLOITATION DE CHARBON DE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT DE L'AUTORISATION DE D'EXPLOITATION DE CHARBON DE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT DE L'AUTORISATION DE CIRCULATION DE BOIS DE CHAUFFE...
10/11/2023
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE...
LISTE DES PIECES CONSTITUTIVES DU DOSSIER DE DEMANDE OU DE RENOUVELEMENT D'AUTORISATION DE CIRCULATION DE BOIS DE SERVICE ET...
13/12/2021
ARRETE N°861/MINEF/CAB DU 13 DECEMBRE 2019 PORTANT MODALITES D'ELABORATION ET MISE EN OEUVRE DES PLANS D'...
08/09/2021
DECRET 2021-443 DU 08 SEPTEMBRE 2021 DEFINISSANT LES MODALITES DE CREATION D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES JARDINS...
08/09/2021
DECRET 2021-442 DU 08 SEPTEMBRE 2021 DETERMINANT LES MODALITES DE PROTECTION ET RECONSTITUTION DES RESSOURCES...
08/09/2021
DECRET 2021-441 DU 08 SEPTEMBRE 2021 PORTANT MODALITES D'EXERCICE DE L'OBSERVATION INDEPENDANTE
08/09/2021
DECRET 2021-440 DU 08 SEPTEMBRE 2021 FIXANT LES CONDITIONS ET MODALITES DE CREATION ET DE GESTION DES FORETS...
08/09/2021
DECRET 2021-439 DU 08 SEPTEMBRE 2021 PRECISANT LES CONDITIONS DE REDEFINITION DES LIMITES DES FORETS DU DOMAINE PRIVE...
08/09/2021
DECRET 2021-438 DU 08 SEPTEMBRE 2021 RELATIF AUX CONDITIONS D'EXERCICE DE LA PROFESSION ET D'OBTENTION DE L...
08/09/2021
DECRET 2021-437 DU 08 SEPTEMBRE 2021 FIXANT LE CADRE GENERAL DE LA GESTION DES FORETS CLASSEES DU DOMAINE FORESTIER...
07/07/2021
DECRET 2021-348 DU 07 JUILLET 2021 DEFINISSANT LES MODALITES D'ETABLISSEMENT DE LA NOMENCLATURE DES PRODUITS...
16/11/2021
DECRET 2021-27 DU 20 JANVIER 2021 RELATIF AUX CONDITIONS D'IMPORTATION, D'EXPORTATION ET INTRODUCTION EN COTE...
30/10/2019
DECRET N°2019-897 portant création de la reserve naturelle de Mabi-Yaya
30/10/2019
DECRET N°2019-896 portant redéfinition des limites des forêts classées de Mabi et Yaya
27/11/2019
DECRET N°2019-980 relatif à l'exploitation forestière dans le domaine forestier national
27/11/2019
DECRET N°2019-979 portant modalités d'amenagement des agro-forêts, d'exploitation des plantations agricoles...
30/10/2019
DECRET N°895-2019 portant modalités de classement de certaines forêts classées en parcs nationaux et reserves
12/05/2022
Analyse des conflits sociaux_FIP-2 SCA 19-04 2022 Final Validé
12/05/2022
Plan de Gestion des Nuisibles_FIP-2-PGN--P175982
18/03/2022
Présentation du Minef au SIA 2022
30/06/2021
Rapport Risque : Secteur Des Eaux et Forêts 2019
31/12/2019
Rapport Bilan CFI_EN
31/12/2019
Rapport Bilan ICF_FR
Après deux ans de mise en œuvre de l’Initiative Cacao et Forêts, d’importants résultats ont été enregistrés, notamment en...